Pactes

Dans ce thread sont placés les termes des pactes si les alliances en souhaitent :

PT avec SOSA

"Pacte Total

A1 - Désignation des parties
Ce pacte concerne les parties suivantes :
* L’alliance DRAGONIX du 4ème univers
* L’alliance SOSA du 4ème univers (les pactes seront signés également avec la SOSA_wing, et la SOSA_ Junior qui sont une partie intégrante de la SOSA)
Chaque alliance représente l’ensemble de ces membres de façon indivisible.

A2 - PNA
Par cet accord l’alliance DRAGONIX et la SOSA s’engage à ce qu’aucun de leur membre ne commette d’agressions sur les membres de l’autre alliance. Est considéré comme une agression tout ce qui correspond à un vol de biens, aux attaques armées, à la destruction de matériels et à toute forme de menaces tel que le chantage.

A3 – Taux commercial privilégié
Pour favoriser le commerce entre nos deux alliances et pour faire plus que ce que nous pouvons déjà faire en dehors d’un pacte, nous nous engageons à commercer suivant un taux préférentiel. Ce taux à titre indicatif devra être plus favorable que les cotations de la bourse intergalactique en vigueur qui sont les suivantes : 5 Met = 3 Cris = 1 Deut.
Une base de 3 Met = 2 Cris = 1 Deut entre membres de nos alliances respectives nous semble intéressante. De cette manière les gens des deux alliances ont un intérêt à commercer entre eux. Mais ces taux ne sont pas fixés il restera donc à en débattre avec le commerçant en chef.

A4 - Durée et rupture de l’accord
Cet accord est signé pour une période probatoire d’un mois durant la quelle chaque partie pourra rompre avec un préavis limité de 5 jours sans autres conditions.
Au-delà, si l’accord n’a pas été désavoué par l’une ou l’autre des parties, il est considéré comme définitif. Si une des parties veut se désengager, elle doit prévenir 15 jours à l’avance l’autre partie

A5 - Gestion des conflits
En cas de conflits entre membre des deux alliances une médiation et réparation devra être réalisée par les ambassades respectives. En cas de récidive de l’un des membres d’une alliance, ce dernier devra sanctionner par l'alliance auquel il appartient. De plus, en cas de récidive l'agression pourra être des conditions suffisantes à l'alliance agressée pour clore définitivement le pacte.

Ce Pacte est signé le 19/12/05 par les représentants :
* Aioros pour l’alliance DRAGONIX
* Explorateur pour la SOSA"